Informations clients

Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes d’œuvres originales réalisées par Marie Schosseler via le site internet.

Œuvres proposées

Chaque œuvre est une création originale réalisée à la main par l’artiste. Les photographies sont réalisées avec soin afin de représenter fidèlement les œuvres. Toutefois, de légères variations de couleurs peuvent apparaître selon les écrans utilisés.

Prix & paiement

Les prix sont indiqués en euros. Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable. Le paiement est exigible en totalité lors de la commande et s’effectue via les moyens proposés sur le site.

Certificat d’authenticité

Chaque œuvre originale est accompagnée d’un certificat d’authenticité signé par l’artiste.

Propriété intellectuelle

L’acquisition d’une œuvre originale ne transfère aucun droit de reproduction ou d’exploitation de l’œuvre. Tous les droits d’auteur demeurent la propriété exclusive de l’artiste.

Expédition, réception & douanes

Les œuvres sont emballées avec soin et expédiées avec suivi. Un délai de préparation de 1 à 2 semaines peut être nécessaire avant l’expédition. Le client est invité à vérifier l’état du colis lors de sa réception. Les éventuels droits de douane, taxes d’importation ou frais administratifs applicables dans le pays de destination demeurent à la charge de l’acheteur.

Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter d’autres coûts que les frais de retour.

Pour exercer ce droit, l’acheteur doit notifier sa décision par écrit via le formulaire de contact du site ou par courrier électronique. L’œuvre devra être retournée dans son état d’origine, accompagnée de son certificat d’authenticité et de l’ensemble des éléments remis lors de la vente. Aucun remboursement ne pourra être accordé pour une œuvre retournée endommagée, altérée ou incomplète.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres réalisées sur commande ou personnalisées à la demande du client.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.